SPORTIVE DES COMMERCANTS DE SOISY (A.S.C.D.S.) Active Soisy-sous-Montmorency Sport W952003889 Créée en 1929 pratique du football. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Soisy-sous-Montmorency (95230) Identifiants RNAW952003889 HIST.0952003903 Historique Créée le 08/10/1929, dernière déclaration le 16/12/1996 4 évènements 08/10/1929 Création 05/11/1929 Publication au Journal Officiel 16/12/1996 Dernière déclaration 24/03/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.