MONTSOULT TILLEULS ANIMATION - MTA

Active Montsoult 1987-11-03
M

Mission

concevoir, organiser, coorganiser ou soutenir toute activité d'animation, culturelle, festive ou conviviale, principalement sur le territoire communal et le cas échéant, au-delà ; elle peut notamment mettre en place concerts, spectacles, fêtes locales, marchés, sorties ou évènements publics ; des services de restauration ou de buvette peuvent être proposés, uniquement par un traiteur externe ou avec des produits non transformés, conformément à la réglementation sanitaire ; elle peut également accueillir des artistes ou prestataires et collaborer avec la commune, des collectivités ou tout autre partenaire public ou privé ; toutes les activités sont réalisées sans but lucratif et sur la base du bénévolat de ses membres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montsoult (95560)

Associations de Montsoult

Siège INSEE

MAIRIE, 95560 MONTSOULT

Contact

#

Identifiants

RNA
W952001423
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
344397211
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0952003287
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-12-03
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  • Ancien titre : M.T.A. (MONTSOULT-TILLEULS-ANIMATION)
  • Nouveau titre : MONTSOULT TILLEULS ANIMATION - MTA
  • Nouvel objet : concevoir, organiser, coorganiser ou soutenir toute activité d'animation, culturelle, festive ou conviviale, principalement sur le territoire communal et le cas échéant, au-delà ; elle peut notamment mettre en place concerts, spectacles, fêtes locales, marchés, sorties ou évènements publics ; des services de restauration ou de buvette peuvent être proposés, uniquement par un traiteur externe ou avec des produits non transformés, conformément à la réglementation sanitaire ; elle peut également accueillir des artistes ou prestataires et collaborer avec la commune, des collectivités ou tout autre partenaire public ou privé ; toutes les activités sont réalisées sans but lucratif et sur la base du bénévolat de ses membres
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 952S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

clubs de loisirs, relations

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr