ASSOCIATION DES PARENTS D ELEVES DE L ECOLE NOTRE DAME - APEL NOTRE DAME

Activité

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2022-09-16

Projet porté

mettre en oeuvre et faire connaître le projet de mouvement des APEL et renforcer le sentiment d'appartenanceà un mouvement national ; adhésion à l'APEL du département du Val d'Oise, adhérente de l'académie de Versailles, elle même membre de l'APEL nationale ; réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement et assurer leur information quant aux activités de l'association ; représenter les familles auprès de pouvoirs publics et de toutes autorités civiles ou religieuses, et plus généralement auprès des tiers ; permettre l'entraide mutuelle des familles de l'établissement ; apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• parents d\'élèves - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 27/12/1951 - Création de l'association
• 10/01/1952 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 16/09/2022 - Déclaration de dissolution de l'association
• 14/11/2022 - Dernière déclaration en date de l'association
• 29/11/2022 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W951000554

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

SIREN

L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 890787351

Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.

SIRET

L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 89078735100018

Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0951003309

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 951S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun