M
Mission
oeuvrer au bénéfice des personnels, faire connaitre la pensée de ses membres sur l'évolution de la justice, contribuer a l'évolution de la doctrine, organiser des manifestations, débats éditer une revue.
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Grand Paris
@
Commune & Contact
Commune
Fresnes (94260)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W943009978
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0943004140
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 943S
Observation : Reprise du dossier sur la base RNA le 11 juin 2021
Activité
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr