CTD TECH Active Le Kremlin-Bicêtre Modélisme Sports mécaniques W943009625 Créée en 2002 competition de modelisme Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Kremlin-Bicêtre (94270) Identifiants RNAW943009625 HIST.0943005268 Anciennes informations Historique Créée le 19/02/2002, dernière déclaration le 19/02/2002 4 évènements 19/02/2002 Création 19/02/2002 Dernière déclaration 16/03/2002 Publication au Journal Officiel 31/03/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Modélisme / Sports mécaniques Modélisme 007003modélisme Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationRéintégration du dossier dans la base RNA le 31 mars 2021 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.