Mission
cette association a pour objet de rassembler les citoyens de tous âges qui souhaitent s'engager dans des réflexions et des initiatives visant à renforcer et développer une dynamique basée sur les valeurs et la mise en uvre d'actions écologiques, sociales, solidaires, émancipatrices, fraternelles, participatives et porteuses d'égalité à Arcueil ; Aux fins de réalisation dudit objet, l'Association utilisera tous les moyens de communication légaux, matériels et immatériels ; Compte tenu de son objet, l'Association est un groupement politique au sens des articles L ; 52-8 et L ; 52-12 du code électoral ; Elle se conforme à la législation en vigueur concernant le financement de la vie politique et notamment les articles 11 à 11-7 de la loi du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique, et peut émettre les reçus fiscaux correspondants
Domaines
- action politique locale 👉 Grand Paris
Commune & Contact
Commune
Arcueil (94110)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 943S
Activité
action politique locale
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr