R.A.F.A. (RASSEMBLEMENT DES AMIS FONTENAYSIENS DES ANIMAUX) Active Fontenay-sous-Bois Entraide Élevage canin W942011421 Créée en 2001 venir en aide aux animaux Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fontenay-sous-Bois (94120) Identifiants RNAW942011421 HIST.0942016393 Anciennes informations Historique Créée le 10/01/2001, dernière déclaration le 16/09/2002 4 évènements 10/01/2001 Création 10/02/2001 Publication au Journal Officiel 16/09/2002 Dernière déclaration 01/03/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Élevage canin Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Élevage canin 007045élevage canin, clubs de chiens de défense Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.