Mission
la production, la réalisation, la distribution, l'exploitation, l'importation, l'exportation de films cinématographiques, télévisuels, de court et long métrage, d'oeuvres et industries audiovisuelles ainsi que l'acquisition, l'exploitation, la production, l'exécution, la diffusion, la représentation sous quelque forme que ce soit, et par quelque moyen que ce soit, et notamment par la vente, la location, la publication, l'édition, la reproduction graphique, photographique, sonore et visuelle, cinématographique, par tous procédés actuellement connus, papier, disques, films, bandes, radio, télévision, télécommunications, presses, cassettes, et par tous procédés qui seront découverts à l'avenir, des oeuvres littéraires, artistiques, dramatiques, musicales, théâtrales, cinématographiques, audiovisuelles, sous quelque forme qu'elles se présentent, opéras, ballets, opérettes, mélodies, chansons, sketches, films de long métrage, films de court métrage, supports publicitaires, articles de presse
Domaines
- photographie, cinéma (dont ciné-clubs) 👉 Grand Paris
Commune & Contact
Commune
Fontenay-sous-Bois (94120)Associations de Fontenay-sous-Bois
Siège INSEE
14 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU, 94120 FONTENAY-SOUS-BOISContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 942S
Activité
photographie, cinéma (dont ciné-clubs)
NAF : Production de films pour le cinéma
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr