FONTENAY HABITAT ET CADRE DE VIE

Active Fontenay-sous-Bois 1991-07-18
M

Mission

préserver le cadre de vie,l'architecture et le caractère d'habitation des différents quartiers de Fontenay;dans le cadre de cet objectif général, elle s'est donnée les missions suivantes:veiller au respect des règles de vigueur en matière d'urbanisme et d'environnement;défendre,notamment à l'occasion des modifications du POS de Fontenay,le caractère traditionnel de la ville et de son cadre de vie;prêter aide et assistance,y compris par les recours nécessaires,à tout riverain ou fontenaysien

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fontenay-sous-Bois (94120)

Associations de Fontenay-sous-Bois

Contact

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Identifiants

RNA
W942003362
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9403313497
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 942S

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr