ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUT SAINT-THOMAS DE VILLENEUVE DE BRY SUR MARNE

Active Bry-sur-Marne 1989-06-05
M

Mission

ASSURER, CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS LEGISLATIVES OU REGLEMENTAIRES, LA FONDATION ET L'ENTRETIEN D'ETABLISSEMENTS CATHOLIQUES D'ENSEIGNEMENT RECONNUS COMME TELS

Domaines

  • éducation formation 👉 Grand Paris
  • activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Grand Paris
@

Commune & Contact

Commune

Bry-sur-Marne (94360)

Associations de Bry-sur-Marne

Siège INSEE

1 BD GALLIENI, 94360 BRY SUR MARNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W942002542
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
785665167
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0942012985
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 942S

Activité

éducation formation

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr