ICTUS SERVICE

Active Nogent-sur-Marne 2008-01-22
M

Mission

aider par des prestations les établissements, maisons ou lieux d'inspiration chrétienne principalement qui apportent une aide aux personnes ayant besoin d'un soutien. Pour cela, elle mettra en place des conventions de prestations et pourra recevoir des mandats de gestions de ces sociétaires. Elle aura un statut employeur et l'autonomie juridique pour cela. A cette fin, elle pourra mettre en place des prestations ou des services par des conventions spécifiques afin de répondre aux missions qui lui sont propres. Elle pourra être en partenariat avec un groupement tel qu?il est définit à l?article L 312-7 du code de l?action sociale des familles, dans le champ médico-social, sanitaire ou social

Domaines

  • activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Grand Paris
  • foyers socio-éducatifs 👉 Grand Paris
@

Commune & Contact

Commune

Nogent-sur-Marne (94130)

Associations de Nogent-sur-Marne

Contact

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Identifiants

RNA
W942002353
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 942S

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

foyers socio-éducatifs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr