AMICALE JEAN ZAY - PICASSO Active Fontenay-sous-Bois Locataires & Proprio W942001592 Créée en 1978 DEFENSE DES LOCATAIRES Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fontenay-sous-Bois (94120) Identifiants RNAW942001592 HIST.0942000959 Historique Créée le 11/09/1978, dernière déclaration le 18/08/2016 4 évènements 11/09/1978 Création 21/09/1978 Publication au Journal Officiel 18/08/2016 Dernière déclaration 16/02/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Locataires & Proprio Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.