ASSOCIATION INDEPENDANTE DE PARENTS D'ELEVES FONTENAYSIENNE Active Fontenay-sous-Bois Parents d'élèves W942001038 Créée en 1989 ASS DE PARENTS D ELEVES Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fontenay-sous-Bois (94120) Identifiants RNAW942001038 HIST.0942013101 Historique Créée le 18/12/1989, dernière déclaration le 15/07/2024 4 évènements 18/12/1989 Création 10/01/1990 Publication au Journal Officiel 15/07/2024 Dernière déclaration 19/07/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.