COMITE DU QUARTIER DES MOCARDS

Active Fontenay-sous-Bois 1989-08-24
M

Mission

faire supprimer les nuisances actuelles Veiller au respect de la qualité de vie du quartier

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fontenay-sous-Bois (94120)

Associations de Fontenay-sous-Bois

Siège INSEE

11 RUE DES MOCARDS, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS

Contact

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Identifiants

RNA
W942000606
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
527985873
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
9403312950
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 942S

Activité

interventions sociales

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr