ESSALAM Active Fontenay-sous-Bois Religion W942000177 Créée en 2001 L'EXERCICE DU CULTE MUSULMAN Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fontenay-sous-Bois (94120) Identifiants RNAW942000177 HIST.0942016555 Historique Créée le 12/06/2001, dernière déclaration le 09/07/2012 4 évènements 12/06/2001 Création 14/07/2001 Publication au Journal Officiel 09/07/2012 Dernière déclaration 07/01/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Religion Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.