LE PARTI BONAPARTISTE Active Maisons-Alfort Divers Politique W941019825 Créée en 1997 politique et historique Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Maisons-Alfort (94700) Identifiants RNAW941019825 HIST.0941010429 Anciennes informations Historique Créée le 16/05/1997, dernière déclaration le 20/03/2001 4 évènements 16/05/1997 Création 14/06/1997 Publication au Journal Officiel 20/03/2001 Dernière déclaration 28/08/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers / Politique Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Politique 001000activités politiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.