L'USCAP - UNION SPORTIVE DES CATALANS ARLEQUINS DE PARIS Active Paris Rugby Loisirs W941005398 Créée en 2003 pratique du rugby de loisirs. Contact WEBwww.uscap.asso.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Paris (75012) Identifiants RNAW941005398 HIST.0941014406 Historique Créée le 16/12/2003, dernière déclaration le 27/08/2009 3 évènements 16/12/2003 Création 27/08/2009 Dernière déclaration 26/01/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Rugby / Loisirs Rugby 011080Rugby (rugby à 13, à 15) Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.