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SAINTE AMARANTHE

maîtrise d'ouvrage de l'installation d'une fermeture de l'accès à la rue Sainte Amaranthe par grille comportant un accès voitures et un accès piétons distincts, entretien, la gestion et la police de cette fermeture, répartition et le recouvrement des dépenses d'installation puis de gestion et d'entretien entre les membres

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Données officielles

Sources / RNA

Siège

Sucy-en-Brie (94370)

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Historique

Créée le , dernière déclaration le