ASSOCIATION POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE (A.P.P.A.)

Activité

Projet porté

susciter et coordonner toutes études, recherches et enquêtes statistiques sur la pollution atmosphérique ; entreprendre auprès du public des campagnes d'éducation et d'information sur les dangers de la pollution atmosphérique, et présenter toutes suggestions aux collectivités, organismes publics ou privés, comités d'étude, en vue de l'adoption et la mise en oeuvre de toutes mesures destinées à lutter contre la pollution atmosphérique

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• Environnement, cadre de vie - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 01/07/1901 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 27/06/1958 - Création de l'association
• 17/11/2022 - Dernière déclaration en date de l'association
• 19/05/2023 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W941003811

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

SIREN

L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 784361834

Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.

SIRET

L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 78436183400111

Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.

Numéro RUP

L'identifiant pour les associations reconnues d'utilité publique : 94.000.1632

Le numéro RUP est l'identifiant attribué aux associations reconnues d'utilité publique.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0941000217

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 759S

Nature de l'association : Reconnue d'Utilitée Publique (R)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun