"COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL ET DES ETABLISSEMENTS PUBLICS RATTACHES A LA COLLECTIVITE TERRITORIALE DE BONNEUIL-SUR-MARNE" (C.O.S.)

Active Bonneuil-sur-Marne 1973-05-18
M

Mission

Fournir une aide materielle et morale aux agents de la collectivité territoriale de Bonneuil sur Marne dont la situation nécessite une assistance temporaire et contribuer au développement de la promotion sociale, de la culture, du sport et des loisirs ; et plus généralement, l'épanouissement intellectuel et physique des agents

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Grand Paris
  • comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale 👉 Grand Paris
@

Commune & Contact

Commune

Bonneuil-sur-Marne (94380)

Associations de Bonneuil-sur-Marne

Siège INSEE

7 RUE D'ESTIENNE D'ORVES, 94380 BONNEUIL-SUR-MARNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W941003171
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
439698267
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0941000898
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 941P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr