ORGANISME DE GESTION DE L'ÉTABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT SAINT-ANDRÉ - OGEC SAINT-ANDRÉ DE CHOISY LE ROI

Active Choisy-le-Roi 1951-10-03
M

Mission

assurer conformément aux dispositions législatives ou réglementaires, la fondation et l'entretien d'écoles catholiques reconnues comme telles par l'autorité canonique compétente, notamment la gestion de l'établissement scolaire (école, collège, lycée) ainsi que la gestion de tout ce qui, de près ou de loin, directement ou indirectement, sa rapporte à l'éducation et à l'enseignement.

Domaines

  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Grand Paris
@

Commune & Contact

Commune

Choisy-le-Roi (94600)

Associations de Choisy-le-Roi

Contact

#

Identifiants

RNA
W941002405
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1963
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 941P

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr