Mission
Rapprocher les riverains de la forêt domaniale de NOTRE DAME demeurant dans les résidences de Porchefontaine et du Vert Galant à Sucy en Brie ; Représenter au titre d'une convention tous ses adhérents, désignés par l'office national des forêts, comme bénéficiant d'une porte privative ; acquitter la redevance minorée de 50 % pour le compte des adhérents à jour de leurs cotisations et tout autre somme se rapportant à la jouissance de la porte privative ; organisaer toute manifestation réunissan
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Grand Paris
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Grand Paris
Commune & Contact
Commune
Sucy-en-Brie (94370)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 941P
Activité
Environnement, cadre de vie
défense et amélioration du cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr