ASSOCIATION DE PARENTS D'ÉLÈVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'ÉCOLE LE ROSAIRE DITE APEL DE L'ÉCOLE LE ROSAIRE

Active Saint-Maur-des-Fossés 1952-01-31
M

Mission

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Maur-des-Fossés (94100)

Associations de Saint-Maur-des-Fossés

Siège INSEE

22 AVENUE DES ARTS, 94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSES

Contact

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Identifiants

RNA
W941001619
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
811230853
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0941001627
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 941P

Activité

éducation formation

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr