ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'ACADEMIE DE CRETEIL - APEL CRETEIL

Active Alfortville 1973-04-20
M

Mission

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; promouvoir le caractère propre des établissements d'enseignement exprimé dans le projet éducatif de chaque établissement, en collaboration avec les représentants qualifiés de cet enseignement et ceux des organismes qui s'y intéressent .......

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Alfortville (94140)

Associations de Alfortville

Siège INSEE

171 RUE VERON, 94140 ALFORTVILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W941000300
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
391429610
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0941006332
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 941P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr