TERRE DES CORNEILLES Active Sevran Promotion artistique Enseignement culturel W932014085 102267689 Créée en 2026 initier plaisirs artistiques Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Sevran (93270) 24 RUE DU LIMOUSIN, 93270 SEVRAN Identifiants RNAW932014085 SIREN102267689 Historique Créée le 02/03/2026, dernière déclaration le 02/03/2026 6 évènements 02/03/2026 Création 02/03/2026 Dernière déclaration 02/03/2026 Enregistrement INSEE 02/03/2026 Dernier évènement INSEE 17/03/2026 Publication au Journal Officiel 17/03/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 02/03/2026 / Création 02/03/2026 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Promotion artistique / Enseignement culturel Promotion artistique 006100promotion de l'art et des artistes Activité NAF 85.52ZEnseignement culturel Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.