ASSOCIATION EXISTENCES : SOINS ET CREATIONS

Activité

Mission

la promotion de ses œuvres d'arts et de celles confiées pour des manifestations et expositions artistiques, culturelles et éducatives, de restaurer et stocker sa collection d'œuvres d'arts et de l'enrichir, d'effectuer les recherches nécessaires afin de retrouver les auteurs des œuvres en partenariat avec l'association « empreintes », le versement des droits d'auteur régis par le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) en cas d'identification des auteurs ou l'alimentation d'une réserve sur un compte courant en cas d'auteur non identifié, le versement d'un pourcentage de la vente à l'Association « Empreinte » « pour permettre à l'association de continuer de véhiculer l'esprit de l'association du « Non Faire » et promouvoir philosophiquement

Commune

Aulnay-sous-Bois (93600)

Domaine

  • culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W932007438

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 932S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03