LES RIVERAINS DE LA LIGNE 15 Active Noisy-le-Grand Logement W932005483 Créée en 2014 préservation de l'intégrité des propriétés Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Noisy-le-Grand (93160) Identifiants RNAW932005483 Historique Créée le 01/12/2014, dernière déclaration le 21/02/2023 4 évènements 01/12/2014 Création 13/12/2014 Publication au Journal Officiel 21/02/2023 Dernière déclaration 16/03/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Logement Logement 032000logement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.