Mission
gérer des jardins familiaux (tels qu'ils sont définis aux articles L561-1 et suivants du Code Rural) implantés sur le territoire communal de Sevran, section B, parcelle AZ 17 (correspondant aux parcelles 14, 15 et 16 du Parc Forestier de la Poudrerie) et mis à disposition de l'association en vertu d'une convention passé avec le Conseil Général de Seine-Saint-Denis, gestionnaire du Parc Forestier de la Poudrerie qui est certifié ISO 14 001 depuis 2011 et, de toutes les activités qui s'y rattachent dans le respect de l'environnement, de la vie du Parc Forestier de la Poudrerie et des moyens financiers dont dispose l'AJPP
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Grand Paris
Commune & Contact
Commune
Vaujours (93410)Siège INSEE
ALL EUGENE BURLOT, 93410 VAUJOURSContact
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 932S
Activité
Environnement, cadre de vie
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr