ASSOCIATION DES TREMBLAYSIENS EN COLERE (A.T.E.C) Active Tremblay-en-France Droits civiques W932003939 Créée en 2011 défendre les tremblaysiens Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tremblay-en-France (93290) Identifiants RNAW932003939 Historique Créée le 08/11/2011, dernière déclaration le 08/11/2011 4 évènements 08/11/2011 Création 08/11/2011 Dernière déclaration 18/11/2011 Mise à jour 19/11/2011 Publication au Journal Officiel Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits civiques Droits civiques 003000défense de droits fondamentaux, activités civiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.