Mission
subvenir exclusivement aux frais, à l'entretien et à l'exercice public du culte des Témoins de Jéhovah ; apporter son aide et son assistance à toute association poursuivant un objet identique ; l'association pourra acquérir, louer ou construire les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts qu'elle s'est fixés et, d'une manière générale, réaliser toute transaction mobilière ou immobilière en vue de l'exercice public du culte des Témoins de Jéhovah ; le fonctionnement de l'association sera réglé par les présents statuts et en conformité avec la constitution du culte des Témoins de Jéhovah
Domaines
- activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Grand Paris
Commune & Contact
Commune
Sevran (93270)Siège INSEE
15 RUE DE ROUGEMONT, 93270 SEVRANContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Cultuelle (U)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 932S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2002-08-31
Activité
activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
NAF : Activités des organisations religieuses
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr