BUREAU DES ETUDIANTS ORT SUP' MONTREUIL (BDE ORT SUP' MONTREUIL) Active Montreuil Étudiants W931027847 Créée en 2023 organiser la vie associative étudiante au sein d'ORT Sup' Montreuil Contact EMAILbde.ortsup@ortmontreuil.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Montreuil (93100) Identifiants RNAW931027847 Historique Créée le 31/08/2023, dernière déclaration le 31/08/2023 4 évènements 31/08/2023 Création 31/08/2023 Dernière déclaration 12/09/2023 Publication au Journal Officiel 12/09/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Étudiants Étudiants 015065associations d'étudiants, d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.