BAD'ARTSS Active Saint-Ouen-sur-Seine Autres médias W931027487 Créée en 2023 médiatisation des artistes issu ; e ; s de genres marginalisés Contact WEBhttps://www.toustesunart.com/ EMAILtoustesunart@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Ouen-sur-Seine (93400) Identifiants RNAW931027487 Historique Créée le 22/05/2023, dernière déclaration le 22/05/2023 4 évènements 22/05/2023 Création 22/05/2023 Dernière déclaration 06/06/2023 Publication au Journal Officiel 06/06/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Autres médias Autres médias 005025autres supports de communication Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.