BASKET-BALL ASSOCIATION NOISY LE SEC - B.B.A.N. Active Noisy-le-Sec Basket W931016913 Créée en 1983 pratique et promotion du basket-ball Contact EMAIL...@live.frAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Noisy-le-Sec (93130) Identifiants RNAW931016913 HIST.1983-03460 Anciennes informations Historique Créée le 06/09/1983, dernière déclaration le 05/09/2017 4 évènements 06/09/1983 Création 21/09/1983 Publication au Journal Officiel 05/09/2017 Dernière déclaration 18/12/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket Basket 011065Basket-ball Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise assistée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.