M
Mission
le conseil citoyen d'Orgemont instance de démocratie participative en application de la loi N° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, est un espace de libre expression des habitant-e-s et acteurs locaux, et a vocation à travailler sur des projets en co-constructions avec les partenaires du territoire
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Grand Paris
@
Commune & Contact
Commune
Épinay-sur-Seine (93800)Associations de Épinay-sur-Seine
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W931014772
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 931P
Activité
défense et amélioration du cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr