OURCQ ENSEMBLE

Activité

Projet porté

défendre, par tous les moyens , les intérêts patrimoniaux des personnes propriétaires de biens situés dans le périmètre de la ZAC ECOCITE à Bobigny ( seine saint denis ) , défendre, par tous les moyens, le maintien et le développement des activités économiques industrielles et commerciales existantes dans le périmètre de la ZAC ECOCITE à Bobigny (seine saint denis ), défendre le cadre de vie, le patrimoinedes habitants et la qualité architecturale sur le territoire de la ZAC ECOCITEà Bobigny (seine saint denis ), préserver, l'environnement et améliorer la sécurité des usagers des infrastructures publiques sur ce m^me territoire

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

• comités de défense du patrimoine - Les associations de ce domaine dans le département

• défense et amélioration du cadre de vie - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 06/02/2013 - Création de l'association
• 06/02/2013 - Dernière déclaration en date de l'association
• 16/02/2013 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 16/02/2013 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W931011202

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 931P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun

Actions

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.