BILLARD CLUB DU BOURGET Active Le Bourget Loisirs Centres de loisirs W931006704 Créée en 1998 la pratique du billard francais Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Bourget (93350) Identifiants RNAW931006704 HIST.1998-00359 Historique Créée le 28/05/1998, dernière déclaration le 29/05/2020 4 évènements 28/05/1998 Création 04/07/1998 Publication au Journal Officiel 29/05/2020 Dernière déclaration 16/07/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Centres de loisirs Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Centres de loisirs 007080centres de loisirs, clubs de loisirs multiples Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.