L'ORGANISME DE GESTION D'ÉTABLISSEMENT CATHOLIQUE DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE SAINT JOSEPH

Active Le Pré-Saint-Gervais 1946-11-25
M

Mission

dans le respect du droit Français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part , d'assurer juridiquement la gestion d'établissement d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Pré-Saint-Gervais (93310)

Associations de Le Pré-Saint-Gervais

Siège INSEE

15 RUE DU CAPITAINE SOYER, 93310 LE PRE-SAINT-GERVAIS

Contact

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Identifiants

RNA
W931002422
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
303082291
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
1946-01006
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 931P

Observation : Reprise assistée Dossier N°1946-01006

Activité

éducation formation

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr