LA PETANQUE NOISEENNE Active Noisy-le-Sec Pétanque Sport W931001985 Créée en 1959 pratique du jeu de pétanque Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Noisy-le-Sec (93130) Identifiants RNAW931001985 HIST.1959-01950 Historique Créée le 16/01/1959, dernière déclaration le 15/09/2022 4 évènements 16/01/1959 Création 27/01/1959 Publication au Journal Officiel 15/09/2022 Dernière déclaration 22/09/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Sport Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise assistée Dossier N°1959-01950 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.