COMITE DEPARTEMENTAL DES OEUVRES SOCIALES DE LA SEINE SAINT-DENIS (C.D.O.S.)

Activité

Mission

création et développement d’activités sociales de natures diverses, de loisirs, d’activités culturelles et sportives au bénéfice : des agents titulaires et contractuels en position d'activité travaillant au moins à mi-temps et placés sous l'autorité fonctionnelle du président du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis, (tous désignés sous-le terme d'ouvrants-droits) ; des agents du Département mis à disposition d'autres administrations titulaires ou contractuels en position d'activité travaillant au moins à mi-temps et ne bénéficiant d'aucune prestation d'oeuvres sociales dans leurs Administration d'accueil ; des agents départementaux retraités ; des conjoints, concubins, compagnons des ouvrants droits s'ils ont la même domiciliation fiscale (tous désignés sous le terme d'ayant droit) ; des enfants de l'ouvrant droit jusqu'à leur 18ème anniversaire ou s'ils sont porteurs de handicaps, tant qu'ils sont à la charge effective de l'ouvrant-droit (tous désignés sous le terme d'ayants droit).

Commune

Bobigny (93000)

Domaine

  • centres de loisirs, clubs de loisirs multiples

Contact

Pour contacter l'association, vous pouvez :

  • La mairie locale peut avoir des informations :
  • Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

  • Vous souhaitez diffuser vos offres auprès des associations, ce sera bientôt possible ici grâce à votre compte assoce

Assoce

  • Vous êtes une administration publique ? Débloquez l'accès à toutes les données du site avec votre compte Assoce
  • Vous souhaitez diffuser vos actions, vos informations de contact, ce sera bientôt possible sur votre compte assoce

Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W931000176

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 1988-05645

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 931P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise dossier 1988-05645

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Oui (1)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.