COMITE DEPARTEMENTAL DES OEUVRES SOCIALES DE LA SEINE SAINT-DENIS (C.D.O.S.)

Activité

Projet porté

création et développement d’activités sociales de natures diverses, de loisirs, d’activités culturelles et sportives au bénéfice : des agents titulaires et contractuels en position d'activité travaillant au moins à mi-temps et placés sous l'autorité fonctionnelle du président du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis, (tous désignés sous-le terme d'ouvrants-droits) ; des agents du Département mis à disposition d'autres administrations titulaires ou contractuels en position d'activité travaillant au moins à mi-temps et ne bénéficiant d'aucune prestation d'oeuvres sociales dans leurs Administration d'accueil ; des agents départementaux retraités ; des conjoints, concubins, compagnons des ouvrants droits s'ils ont la même domiciliation fiscale (tous désignés sous le terme d'ayant droit) ; des enfants de l'ouvrant droit jusqu'à leur 18ème anniversaire ou s'ils sont porteurs de handicaps, tant qu'ils sont à la charge effective de l'ouvrant-droit (tous désignés sous le terme d'ayants droit).

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• centres de loisirs, clubs de loisirs multiples - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 08/01/1988 - Création de l'association
• 03/02/1988 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 11/02/2021 - Dernière déclaration en date de l'association
• 18/02/2021 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W931000176

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 1988-05645

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 931P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise dossier 1988-05645

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Oui (1)

Site web déclaré au waldec : Aucun