FAIR EVENTS Active HOUVILLE-LA-BRANCHE Entraide W923010059 497946939 Créée en 2006 développer les liens damitiés et déchange entre les peuples Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège HOUVILLE-LA-BRANCHE (28700) 1 RUE JEANNE D'ARC, 92310 SEVRES Identifiants RNAW923010059 SIREN497946939 SIRET49794693900012 HIST.7273 Anciennes informations Historique Créée le 05/05/2006, dernière déclaration le 18/04/2019 5 évènements 05/05/2006 Création 05/05/2006 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 18/04/2019 Dernière déclaration 21/10/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.