Mission
réduire la pollution sonore causée par l'autoroute A13 dans les Hauts de Seine - Diffuser d'informations collectées, auprès des habitants des Hauts de Seine, sur les nuisances sonores occasionnées par l'autoroute A13 dans les Hauts de Seine et sur les moyens de lutter contre ; - promouvoir de toute action individuelle ou collective, privée ou publique, au fin de réduire les nuisances sonores occasionnées par l'autoroute A13 dans les Hauts de Seine ; - participer à toute concertation ou enquête, privée ou publique, aux fins de réduire les nuisances sonores occasionnées par l'autoroute A13 dans les Hauts de Seine - mettre en uvre de toute étude technique juridique ou de communication ayant pour but de réduire les nuisances sonores occasionnées par l'autoroute A13 dans les Hauts de Seine - ester en justice dans la cadre de ses missions
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Grand Paris
Commune & Contact
Commune
Marnes-la-Coquette (92430)Associations de Marnes-la-Coquette
Contact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 923S
Activité
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr