Mission
mener toutes actions, pour le compte des propriétaires membres auprès de la commune de la Brée les Bains de la communauté de l'île d'Oléron du département de la Charente Maritime de la région Poitou Charente et plus généralement de toute autorité administrative ( Préfet Architectes des bâtiments de France......) établissements publics ou privés existants ou qui serait créés dans le futur et ayant autorité ou intervenant sur le sujet de la protection de la côte au sens le plus large possible
Domaines
- construction de monuments (sauf lieux de culte) 👉 Grand Paris
Commune & Contact
Commune
Issy-les-Moulineaux (92130)Associations de Issy-les-Moulineaux
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 923S
Activité
construction de monuments (sauf lieux de culte)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr