ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE L'OEUVRE DES SCULPTEURS A ET P. MOREAU-VAUTHIER

Active Boulogne-Billancourt 2013-03-07
M

Mission

par tous moyens appropriés la protection des oeuvres des sculpteurs Augustin et Paul Moreau-Vauthier ainsi que la défense de l'originalité intellectuelle mise en exergue par ces oeuvres quel que soit le pays concerné ; l'association pourra exercer toute activité économique en liaison avec cette finalité sans but lucratif, l'association pourra se porter partie civile contre toute contrefaçon des oeuvres de ces deux sculpteurs

Domaines

  • culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles 👉 Grand Paris
@

Commune & Contact

Commune

Boulogne-Billancourt (92100)

Associations de Boulogne-Billancourt

Siège INSEE

21 BOULEVARD D'AUTEUIL, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT

Contact

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Identifiants

RNA
W923004296
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
804420875
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 923S

Activité

culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles

NAF : Création artistique relevant des arts plastiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr