RASSEMBLEMENT POUR LA FRANCE Active Boulogne-Billancourt Politique générale W923004064 Créée en 1998 la defense de la souverainete de la france a la mise en Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Boulogne-Billancourt (92100) Identifiants RNAW923004064 HIST.4398 Historique Créée le 13/10/1998, dernière déclaration le 13/11/2002 4 évènements 13/10/1998 Création 31/10/1998 Publication au Journal Officiel 13/11/2002 Dernière déclaration 02/01/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Politique générale Politique générale 001005associations à caractère politique général Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.