SEVRES-COMMERCES Active Sèvres Intérêts sectoriels W923001773 538026667 Créée en 1999 de preserver et dynamiser le commerce local sur la ville de Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Sèvres (92310) 44 GRANDE RUE, 92310 SEVRES Identifiants RNAW923001773 SIREN538026667 SIRET53802666700013 HIST.4133 Historique Créée le 21/07/1999, dernière déclaration le 12/12/2024 5 évènements 01/07/1999 Enregistrement INSEE 21/07/1999 Création 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 12/12/2024 Dernière déclaration 22/01/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Intérêts sectoriels Intérêts sectoriels 023040représentation d'intérêts économiques sectoriels Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.