COMITE DEPARTEMENTAL DE HOCKEY SUR GLACE DES HAUTS-DE-SEINE

Active Courbevoie 2007-03-21
M

Mission

régir, organiser et développer la pratique du jeu de hockey sur glace et/ou de la ringuette, - orienter, encadrer et coordonner l'activité des groupements sportifs affiliés qui auront leur siège social sur le territoire qui lui sera octroyé, - défendre les intérêts de tous les pratiquants de hockey sur glace et/ou de ringuette et représenter ceux qui y adhèrent, - s'interdire toute discriminitation et veiller au respect de la charte de déontologie du sport établie par le comité national olympique et sport français

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Courbevoie (92400)

Associations de Courbevoie

Siège INSEE

3 ALLEE DES ACACIAS, 92310 SEVRES

Contact

#

Identifiants

RNA
W923001393
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
498293133
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
7535
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 922P

Observation : transféré à la PHS le 07/10/2010

Activité

hockey sur glace, sports de glace

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr