LES HABITANTS DU FLEUVE À SÈVRES

défense des intérêts et collectifs et de la qualité de vie des propriétaires des bateaux à usage d'habitation stationnés sur la rive gauche de la Seine relevant de la commune de Sèvres ; la protection de l'environnement du fleuve et de ses aménagements, la préservation de la faune et de la flore, la promotion du patrimoine fluvial dont les bateaux à usage d'habitation et maisons flottantes font partie, la possibilité d'organiser et/ou de participer à des manifestations et animations, l'exercice de tous les actes propres à assurer cet objet tels que l'accomplissement de démarches auprès de particuliers, groupements privés ou interventions auprès des pouvoirs publics et collectivités, l'exercice d'actions en justice ainsi que toutes opérations ayant pour but la représentation et la défense des droits ou intérêts des propriétaires des bateaux à usage d'habitation

Domaines

• amicale de personnes originaires d'une même région 👉 Grand Paris

Commune

Associations de Sèvres

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Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr