ASSO-7 Active Issy-les-Moulineaux Rugby W923000285 Créée en 2009 pratique et développement du rugby à sept Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Issy-les-Moulineaux (92130) Identifiants RNAW923000285 Historique Créée le 11/08/2009, dernière déclaration le 11/08/2009 4 évènements 11/08/2009 Création 11/08/2009 Dernière déclaration 29/08/2009 Publication au Journal Officiel 21/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Rugby Rugby 011080Rugby (rugby à 13, à 15) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.