M
Mission
faire connaître le droit à l'instruction en famille, accompagner les personnes qui font le choix de l'instruction en famille dans les domaines administratifs, juridique et pédagogique, favoriser les échanges entre les personnes intéressées par l'instruction en famille
Domaines
- action socio-culturelle 👉 Pyrénées audoises
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Commune & Contact
Commune
Espéraza (11260)Siège INSEE
7 RUE DE BREHAT, 35150 JANZEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W923000012
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
502578560
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
64015400
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 112S
Activité
action socio-culturelle
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr