dans le cadre de l'intérêt général, préservation et amélioration du cadre et des conditions de vie au quartier de Vaucresson désigné Plateau de Cazes, au caractère résidentiel d'habitations basses avec jardin ;collectives ou non avec jardin ou espaces verts compris à l' intérieur du perimetre suivant : rue Raymond Poincare , rue de Suresnes, rue Victor Duret, rue du professeur Victor Pauchet
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : dans le cadre de l'intérêt général, préservation et amélioration du cadre et des conditions de vie au quartier de Vaucresson désigné Plateau de Cazes, au caractère résidentiel d'habitations basses avec jardin ;collectives ou non avec jardin ou espaces verts compris à l' intérieur du perimetre suivant : rue Raymond Poincare , rue de Suresnes, rue Victor Duret, rue du professeur Victor Pauchet
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 92
Préfecture : Hauts-de-Seine
Sous Préfecture :
Identifiant annonce : 202500331346
Numéro de l'annonce : 1346
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W922022396
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 2242
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 922P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : REPRISE MANUELLE
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Oui
(1)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03